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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Ti-Lipouz – Pépinière de Fruitiers www.ti-lipouz.com
Dernière mise à jour : juillet 2026
Article 1 – Objet
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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Ti-Lipouz se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.
Article 3 – Propriété intellectuelle
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Article 8 – Droit applicable
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